Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Orbital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monting domicilié(e) 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 570 787 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monting, S.A.S., M. Wartabetian Achod domicilié(e) 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.
La marque Orbital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monting, SAS - 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 324570787
Monting, S.A.S., M. Wartabetian Achod - 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394772 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715188 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non éléctrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joailleries, bijouterie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie, réveils, pendules, instruments chronométriques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adapté aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures), peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasol et cannes ; fouets et sellerie. Sac à main, de voyage, d'écoliers.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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